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Bilan de la concertation publique - projet phases 1 et 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA)
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Appel à projets au titre de l’insertion par l’activité économique
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Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation sur la translocation de l’espèce protégée « Criquet de crau » déposée par...
Consultation du public pour la révision du programme d’actions régional pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine...
SUP radioélectriques Salon - Eyguières
Consultation du public du 24 avril 2024 au 14 mai 2024 arrêté préfectoral fixant les modalités d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le dé...
Consultation du public du 23 avril au 13 mai 2024 Arrêté préfectoral fixant le plan de chasse au grand gibier dans le département des Bouches-du-...
Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation sur la protection de l’espèce protégée du flamant rose déposée par le syn...
Consultation du public pour une demande de prélèvement d’espèces en zone cœur du parc national des calanques à des fins de recherche scientifique.
Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation sur la protection des espèces protégées « Goéland leucophée et Mouette r...
Consultation du public pour une demande de renouvellement de dérogation à la réglementation sur la protection de l’espèce protégée « Goéland leucop...
Consultation du public sur une demande de capture de couleuvre vipérine déposé par la Tour du Valat pour l’année 2024 à 2026.
Consultation du public pour une demande de dérogation à la protection de la Zostère naine pour leur réimplantation dans l'étang de Berre déposé par...
Consultation du public sur la demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements dans le cadre du projet de réhabilit...
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Consultation du public sur la demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements dans le cadre du projet de création...
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Consultation du public sur la demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements dans le cadre du projet de création...
Consultation du public sur une demande de suivi des populations de Triton crêté dans la mare de Trinquetaille à Arles pour l’année 2024 à 2026
Consultation du public sur une demande d’effarouchement de cigognes sur les poteaux RTE situées sur la commune de Vitrolles pour l’année 2024
Consultation du public sur une demande de renouvellement de l’autorisation de dérogation à la réglementation pour la régulation du Goéland Leucophé...
Consultation du public sur une demande de dérogation à la réglementation sur la protection des espèces animales non domestiques déposée par la Soci...
Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation des espèces protégées Teucrium polium spp polium et Teucrium polium spp p...
Consultation du public pour le transport, la détention, la naturalisation et l’exposition d’espèces protégées pour le Muséum d’histoire naturelle d...
Consultation du public : demande d'autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou .....
Consultation du public : projet d'arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur le canal d’Arles à Fos et sur les rives du Grand Rhône...
Consultation pour fixer la liste des espèces d'animaux classées comme susceptibles d'occasionner des dégâts dans les Bouches-du-Rhône pour la saiso...
Arrêté préfectoral fixant le plan de chasse au grand gibier dans le département des Bouches-du-Rhône pour la campagne 2023-2024
Consultation du public sur un projet de pêche nocturne de la carpe de 2023 à 2027 sur l'Etang d'Entressen
Consultation du public du 12 avril 2023 au 3 mai 2023 , portant sur l'arrêté préfectoral fixant les modalités d’ouverture et de fermeture de la ch...
Consultation du public sur une étude scientifique portant sur la surveillance des herbiers de posidonies sur la Métropole d’Aix- Marseille
Consultation du public sur le projet de Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2022-2028 de la Fédération Départementale des Chasseurs des Bou...
Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation sur la protection de l’espèce protégée du flamant rose déposée par le syn...
Consultation du public sur une demande de renouvellement de l’autorisation de dérogation à la réglementation pour la régulation du Goéland Leucophé...
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Mise à disposition du public - Lançon-Provence - suppression ZAC de Sibourg et Trimont
Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET)
Consultation du public : Natura 2000 – arrêté portant approbation du document d’objectifs du site « Baie de la Ciotat» - FR9301998
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Arrêté Inter-préfectoral prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le territoire des communes de Pertuis (84) et de Meyrargues (13)
ZAC Littorale - permis de construire
Marseille Mise à dispo public permis aménager réal. travaux cheminement piéton existant espace nat
PRIMAGAZ - Participation du public sur le projet de prolongation d'une concession de stockage souterrain à Martigues
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Réserve Foncière n°65 à 83 rue d'Aubagne Marseille 1er
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Agrément en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs exerçant à titre individuel pour le département des Bouches-du-Rhône
Attribution de mandats à cinq lieutenants de louveterie du 1er mai 2024 au 31 décembre 2024
Consultation du public sur le projet de Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2022-2028 de la Fédération Départementale des Chasseurs des Bou...
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