Cadolive
Mis à jour le 24/03/2022
Enquêtes publiques (hors icpe)
Commune du projet | Nature du projet | Type d'enquête | Communes de l'enquête | Dates de l'enquête | Documents |
15 communes | Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) | Code de l'Environnement | 15 communes | 03/10/2016 04/11/2016 | Resultats Enquete : voir Belcodène |
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin | Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents | Code de l'environnement | Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin | du 20/06/2018 au 19/07/2018 | Accéder aux documents |
Cadolive | Projet d'établissement d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (lignite) et de révision du Plan de Prévention des Risques Carrière souterraine (pierre à ciment) | Code de l'environnement | Cadolive |
du 16/11/2021 au 16/12/2021 |
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,75 Mb - 26/10/2021
- Télécharger Rapport d'enquête PDF - 2,52 Mb - 10/01/2022
- Télécharger Conclusions et avis motivé PDF - 0,32 Mb - 13/01/2022
- Télécharger Procès-verbal de synthèse PDF - 3,19 Mb - 13/01/2022
- Télécharger Conclusions d'enquête PDF - 0,32 Mb - 24/03/2022
- Télécharger Annexes PDF - 3,23 Mb - 24/03/2022